François Chevillard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François CHEVILLARD
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2022-01-01"
JORFTEXT000044489166(source JORF)
promotion
15 Décembre 202115/12/2021
De: Chevillard (François)
conseiller aux tribunaux administratifs de la Martinique et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000043416723(source JORF)
mutation
25 Avril 202125/04/2021
De: Chevillard (François)
Objet:
aux tribunaux administratifs de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Conseil et de conseillers (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
JORFTEXT000038678019(source JORF)
affectation
25 Juin 201925/06/2019
De: Chevillard (François)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000037641841(source JORF)
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: François Chevillard
attaché d'administration, chef du bureau du contentieux général
Objet:
au nom du ministre
les actes mentionnés au II
dans la limite des attributions du bureau, ainsi que les arrêtés d'acceptation des dons et legs
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470836(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: François Chevillard
attaché d'administration, chef du bureau du contentieux général
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre
les actes mentionnés au I ainsi que les décisions d'allocation d'indemnités pour les dommages inférieurs à 100 000 euros
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035525739(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201708/09/2017
De: Chevillard (François, Robert, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2016
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000034209601(source JORF)
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Chevillard (François, Robert, Georges)
Objet:
pour l'année 2016, les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000034068594(source JORF)
promotion
21 Février 201721/02/2017
De: François Chevillard
attaché d'administration, chef du bureau du contentieux général
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033681332(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Chevillard (François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029879343(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Chevillard (François, Robert, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000029813576(source JORF)
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Chevillard (François)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000021003370(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Chevillard (François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2008-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000020021588(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.